Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CITY
Numéro de dépôt :
1014979
Date de dépôt :
20/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CITY
Déposée le 20 avril 1977 par CAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CITY est expirée depuis le 20 avril 1987.
CAVERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024